Conseil Municipal du 25 septembre 2023




DELIBERATIONS

Commission des Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-09-25-5_CDécision modificative n°2 - Ajustements du Budget Principal. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-6_CAutorisations de programme - Crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la décision modificative. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-7_CAttribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce". - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-8_CTaxe annuelle sur les friches commerciales 2024. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-10_CAttributions de subventions à diverses associations. - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023-09-25-12_CConvention de participation au réseau URBACT "Residents of the Future". - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-13_CConvention de participation au réseau URBACT "COPE- Coherent Place Based Climate Actions". - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-14_CConvention d'imprévision liée à l'accord cadre pour l'acquisition de produits d'entretien et de matériel de nettoyage. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-15_CConvention relative au remboursement des dépenses à la charge de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois engagées par la Ville de Saint-Quentin dans le cadre de la rénovation du parc d'éclairage public. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-16_CPartenariats avec les libraires et les auteurs. - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-18_CAvenant n°1 à la Convention de partenariat relative au programme Watty 2023-2024. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-19_CAvenant à la convention de financement du forfait communal versé aux Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) de Saint-Quentin. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-21_CConvention d'installation d'appuis-vélos dans la Ville de Saint-Quentin par la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois. - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-23_CCession d'un terrain situé lieu-dit "le Chalet" à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-24_CCréation d'un emploi de vacataire dans le cadre du dispositif TEMPO. - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023-09-25-25_CModification de la délibération du 9 décembre 2019 portant mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.). - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023-09-25-26_CBesoins occasionnels et saisonniers. - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023-09-25-27_CModification du tableau des effectifs. - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-09-25-1_CÉlection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire. - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023-09-25-2_CApprobation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-3_CInstallation d'un nouveau Conseiller Municipal à la suite d'une démission. - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023-09-25-4_CModification du règlement intérieur du conseil municipal. - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023-09-25-9_COuvertures dérogatoires des commerces les dimanches pour 2024. - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023-09-25-11_CValidation du plan d'actions pour la labellisation "Ami des Aînés". - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-17_CProjet d'établissement du Conservatoire en vue du renouvellement du classement à rayonnement Départemental. - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-20_CSignature du protocole départemental pluriannuel de lutte contre l'habitat indigne 2023-2027. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-22_CConvention de servitude à conclure avec Enedis rue Theillier Desjardins et rue de la Cimenterie à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023-09-25-28_CCompte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation. - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023